Exécution des marchés publics de travaux : CCAG Travaux

Après une longue attente, le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux a été approuvé par un arrêté du 8 septembre 2009, succédant à l'ancien CCAG Travaux approuvé par le décret n° 76-87 du 21 janvier 1976. Ce nouveau descriptif des conditions administratives d'exécution des marchés publics de travaux est entré en vigueur le 1 janvier 2010. Le nouveau CCAG Travaux présente cet avantage qu'il constitue plus un outil d'aide à la rédaction des documents particuliers qu'un dispositif règlementaire qui s'impose à ceux qui l'utilisent. Fruit de la collaboration entre Jacques Eygasier et Charles Pareydt, cet ouvrage allie à la fois une vision juridique, technique et opérationnelle du suivi administratif, financier et technique d'une opération de travaux publics. Il se veut un outil pratique apportant des réponses aux acheteurs publics dans la construction de leur cahier des charges ; des alertes ont ainsi été incorporées pour attirer l'attention des acheteurs publics sur les points à ne pas négliger dans la rédaction d'un cahier des charges et sa construction par référence au nouveau CCAG Travaux. Il constitue également un guide opérationnel précieux dans l'exécution des marchés de travaux pour les maîtres d'oeuvre, les assistants à maître d'ouvrage, les personnes en charge d'une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC), les Coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), les contrôleurs techniques, les entreprises de travaux et plus généralement, pour tous les intervenants à une opération de travaux publics. Riche en références jurisprudentielles, il s'adresse également aux universitaires, aux juristes et aux avocats désireux d'approfondir leurs connaissances de l'exécution des marchés publics et du nouveau CCAG Travaux, que ce soit sur le plan juridique ou opérationnel, et plus généralement à tous ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, à une opération de travaux publics. La structure de l'ouvrage est calquée sur celle du nouveau CCAG Travaux avec une division chapitres par chapitres se référant aux grands axes d'une opération de travaux publics : prix et règlement des comptes, délais d'exécution, réalisation des ouvrages, réception et garantie, résiliation du marché et interruption des travaux, règlement des litiges. Chaque article fait ensuite l'objet d'un commentaire éclairé revenant sur les principes applicables et leurs sources ainsi que sur les implications pratiques de la mise en oeuvre des stipulations du nouveau CCAG Travaux. Cet ouvrage contient également des exercices pratiques corrigés inspirés de l'expérience particulière des auteurs et de synoptiques mettant en exergue les points clés de chaque thème du nouveau CCAG Travaux.